Mentions légales

Le service EduPlatform (ci-après « le Service ») est édité par :

• Raison sociale : [À COMPLÉTER — dénomination de la société éditrice]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS]
• Capital social : [À COMPLÉTER] €
• Siège social : [À COMPLÉTER — adresse postale]
• Immatriculation : RCS [À COMPLÉTER] — SIRET [À COMPLÉTER]
• N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Contact : contact@eduplatform.pro

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER — nom du représentant légal], en sa qualité de représentant légal de la société éditrice.

Le Service est hébergé sur une infrastructure cloud fournie par :

• Hébergeur : Google Cloud Platform — Google Ireland Limited
• Adresse : Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
• Région de traitement : europe-west1 (Union européenne)

La gestion de l'identité et de l'authentification est déléguée au prestataire Clerk (Clerk, Inc.), agissant en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.

L'ensemble des éléments composant le Service (code source, interface, textes, graphismes, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitutive de contrefaçon.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une interruption, d'une indisponibilité du Service ou de la présence de virus sur les équipements de l'utilisateur.

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